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    • In solidum... suite
    • J’ai lu l’excellent article rédigé avec la collaboration de Maître Laurent Olivier HENROTTE publié dans la revue architrave de mai 2015 n° 184 consacré à l’arrêt rendu par la Première Chambre de la Cour de Cassation le 15 septembre 2014 concernant la clause d’exclusion de la responsabilité in solidum.

      J’aimerais, à mon tour, réagir face à cet arrêt incompréhensible de la Cour de Cassation.

      Etant l’auteur de la clause in solidum incriminée, je pense utile d’apporter un éclairage complémentaire.
    • AT185 - 09 / 2015 - P34-35
    • [PDF]
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En association avec l'Union Wallonne des Architectes
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